Guide de procédure des assemblées délibérantes

Guide de procédure des assemblées délibérantes

  • Author: Secrétariat général Université de Montréal
  • Publisher: Presses de l'Université de Montréal
  • ISBN: 9782760617551
  • eISBN Pdf: 9782760623446
  • eISBN Epub: 9782760628830
  • Place of publication:  Montréal , Canada
  • Year of publication: 2001
  • Pages: 78

• 101 règles regroupées selon le déroulement naturel d'une séance d'assemblée. • Un guide simple et pratique pour la conduite des assemblées délibérantes et l'organisation des travaux des comités. • Une liste précise des documents nécessaires au bon déroulement d'une séance d'assemblée. • Tout l'art de rédiger, de présenter et de classer les procès-verbaux. • Un grand tableau récapitulatif et un index exhaustif pour s'y retrouver rapidement.

  • Table des matières
  • Préface
  • I. La préparation d'une séance
  • II. Le début d'une séance
  • III. Le déroulement d'une séance
    • A. RÈGLES GÉNÉRALES
      • 1. Caractère de l'assemblée
      • 2. Règles relatives aux participants
      • 3. Règles relatives aux points de l'ordre du jour
    • B. RÈGLES PARTICULlÈRES
      • 1. Les propositions
      • 2. Le Comité plénier
      • 3. La nomination et l'élection des membres de comités
      • 4. Le vote
      • 5. Le pouvoir supplétif du président
  • IV. La fin d'une séance
  • ANNEXE A
    • Le dossier-séance
      • 1. La convocation à une séance
      • 2. L'ordre du jour d'une séance
      • 3. Le projet de procès-verbal de la séance antérieure
      • 4. Les documents distribués pour information
      • 5. Les documents de travail
      • 6. La correspondance reçue
      • 7. La correspondance relative aux suites données aux délibérations d'un organisme
  • ANNEXE B
    • La rédaction et la présentation du procès-verbal
      • 1. Les fonctions du procès-verbal
      • 2. La pagination
      • 3. L'en-tête
      • 4. L'identification des personnes
      • 5. Les délibérations
  • NOMENCLATURE DES RÈGLES
  • INDEX
    • A
    • C
    • D
    • E
    • H
    • I
    • M
    • N
    • O
    • P
    • Q
    • R
    • S
    • V
  • TABLEAU DES RÈGLES RELATIVES AUX PROPOSITIONS