Guide de procédure des assemblées délibérantes

Author: Secrétariat général Université de Montréal
Publisher: Presses de l'Université de Montréal
ISBN: 9782760617551
eISBN Pdf: 9782760623446
eISBN Epub: 9782760628830
Place of publication: Montréal , Canada
Year of publication: 2001
Pages: 78

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• 101 règles regroupées selon le déroulement naturel d'une séance d'assemblée. • Un guide simple et pratique pour la conduite des assemblées délibérantes et l'organisation des travaux des comités. • Une liste précise des documents nécessaires au bon déroulement d'une séance d'assemblée. • Tout l'art de rédiger, de présenter et de classer les procès-verbaux. • Un grand tableau récapitulatif et un index exhaustif pour s'y retrouver rapidement.

Table des matières
Préface
I. La préparation d'une séance
II. Le début d'une séance
III. Le déroulement d'une séance
- A. RÈGLES GÉNÉRALES
  - 1. Caractère de l'assemblée
  - 2. Règles relatives aux participants
  - 3. Règles relatives aux points de l'ordre du jour
- B. RÈGLES PARTICULlÈRES
  - 1. Les propositions
  - 2. Le Comité plénier
  - 3. La nomination et l'élection des membres de comités
  - 4. Le vote
  - 5. Le pouvoir supplétif du président
IV. La fin d'une séance
ANNEXE A
- Le dossier-séance
  - 1. La convocation à une séance
  - 2. L'ordre du jour d'une séance
  - 3. Le projet de procès-verbal de la séance antérieure
  - 4. Les documents distribués pour information
  - 5. Les documents de travail
  - 6. La correspondance reçue
  - 7. La correspondance relative aux suites données aux délibérations d'un organisme
ANNEXE B
- La rédaction et la présentation du procès-verbal
  - 1. Les fonctions du procès-verbal
  - 2. La pagination
  - 3. L'en-tête
  - 4. L'identification des personnes
  - 5. Les délibérations
NOMENCLATURE DES RÈGLES
INDEX
- A
- C
- D
- E
- H
- I
- M
- N
- O
- P
- Q
- R
- S
- V
TABLEAU DES RÈGLES RELATIVES AUX PROPOSITIONS