• 101 règles regroupées selon le déroulement naturel d'une séance d'assemblée. • Un guide simple et pratique pour la conduite des assemblées délibérantes et l'organisation des travaux des comités. • Une liste précise des documents nécessaires au bon déroulement d'une séance d'assemblée. • Tout l'art de rédiger, de présenter et de classer les procès-verbaux. • Un grand tableau récapitulatif et un index exhaustif pour s'y retrouver rapidement.
- Table des matières
- Préface
- I. La préparation d'une séance
- II. Le début d'une séance
- III. Le déroulement d'une séance
- A. RÈGLES GÉNÉRALES
- 1. Caractère de l'assemblée
- 2. Règles relatives aux participants
- 3. Règles relatives aux points de l'ordre du jour
- B. RÈGLES PARTICULlÈRES
- 1. Les propositions
- 2. Le Comité plénier
- 3. La nomination et l'élection des membres de comités
- 4. Le vote
- 5. Le pouvoir supplétif du président
- IV. La fin d'une séance
- ANNEXE A
- Le dossier-séance
- 1. La convocation à une séance
- 2. L'ordre du jour d'une séance
- 3. Le projet de procès-verbal de la séance antérieure
- 4. Les documents distribués pour information
- 5. Les documents de travail
- 6. La correspondance reçue
- 7. La correspondance relative aux suites données aux délibérations d'un organisme
- ANNEXE B
- La rédaction et la présentation du procès-verbal
- 1. Les fonctions du procès-verbal
- 2. La pagination
- 3. L'en-tête
- 4. L'identification des personnes
- 5. Les délibérations
- NOMENCLATURE DES RÈGLES
- INDEX
- TABLEAU DES RÈGLES RELATIVES AUX PROPOSITIONS
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