« Intolérable anomalie », l'erreur judiciaire s'avère riche d'enseignements sur l'application du droit et sur l'état des sociétés qui la génère. Comment, selon les époques, se produit-elle ? Provient-elle d'une simple défaillance humaine ou d'un dysfonctionnement plus profond ? Pourquoi se trouve-t-elle parfois au cœur de véritables luttes idéologiques ? Les pratiques judiciaires seraient-elles flexibles en fonction de la conjoncture politique ou économique ?
Dans cet ouvrage, historiens et sociologues s'interrogent sur de nombreux cas, les uns célèbres, les autres tombés dans l'oubli, et montrent que l'erreur judiciaire constitue toujours un révélateur de tensions et de conflits, souvent inavoués. Du Moyen Âge aux temps modernes, ils nous permettent de mieux comprendre les mécanismes pervers — stigmatisation, fabrication de stéréotypes, inventions collectives du coupable idéal… — perpétuant dans l'espace et le temps un scandale qui met en cause la confiance dans l'institution judiciaire et, par là même, dans l'organisation sociale.
Benoît Garnot est professeur d'histoire moderne à l'Université de Dijon.
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- Sommaire
- Introduction
- I - UNE ERREUR JUDICIAIRE AU XVe SIÈCLE : LES PROCÈS DE JEANNE D’ARC
- Morale de l’intention et liberté de la foi
- L’implacable logique du fantasme
- Le non-conformisme des groupes restreints
- Vers de nouveaux rapports entre l’Eglise et l’Etat
- NOTES
- II - JUAN FERNANDEZ DE PATERNINA VERSUS JATO TELLO (VITORIA, 1485) : ERREUR JUDICIAIRE OU PRÉVARICATION ?
- Procédure du bas Moyen Age et erreurs judiciaires
- Délation dolosive et faux témoins
- Jugement par contumace ou en l’absence de l’accusé
- Procédure sommaire de l’Hermandad
- Torture judiciaire
- Procédure inquisitoriale
- Les acteurs : Juan Fernández de Paternina et Jato Tello
- Le cas Tello (Vitoria, 1485-1486)
- Contextualisation du cas Tello
- NOTES
- III - LES DÉMONS DE MARTÍN : FOLIE ET ERREUR JUDICIAIRE DANS LA CASTILLE DU XVIIe SIÈCLE
- L’homicide
- Les démons de Martín
- La responsabilité criminelle de Martín
- NOTES
- IV - ERREURS ET MIRACLES JUDICIAIRES DANS LA FRANCE D’ANCIEN RÉGIME (XVIE-XVIIIE SIECLE)
- « Vois-tu pas que c’est un miracle ? » : les conditions du miracle judiciaire
- L’erreur judiciaire impossible
- Miracle judiciaire et hagiographie royale
- NOTES
- V - ERREURS JUDICIAIRES ET PROCÉDURES PÉNALES DANS LA SECONDE MOITIÉ DU XVIIIe SIÈCLE
- L’arbitraire et l’établissement de la culpabilité
- L’arbitraire et le choix des peines
- Les droits réels de la défense
- Les procédures exceptionnelles
- NOTES
- VI - LA MÉDECINE LÉGALE CONTRE L’ERREUR JUDICIAIRE À LA FIN DU XVIIIe SIÈCLE : UN CAS BOURGUIGNON
- Les faits : un assassinat sacrilège ?
- La contre-expertise : l’engagement des hommes de l’art
- Experts et justice
- NOTES
- VII - VOLTAIRE ET L’ÉTRANGE AFFAIRE MARTIN ERREUR DU JUGE OU ERREUR DU PHILOSOPHE ?
- Le récit d’une erreur judiciaire
- L’enseignement des archives
- Une affaire exemplaire ?
- NOTES
- VIII - UN « SUJET DE DEUIL » AU XIXe SIÈCLE LA FABRIQUE DES ERREURS JUDICIAIRES
- L’engrenage
- La culpabilité
- La responsabilité
- NOTES
- IX - L’AFFAIRE DOIZE (1861-1862) DU TROU NOIR D’HAZEBROUCK À LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE PÉNALE
- L’erreur, l’opinion et la réticence des magistrats
- La campagne de presse pour la réhabilitation de Rosalie Doize
- L’ampleur de la souscription
- Une souscription militante
- L’erreur judiciaire et la réforme de la procédure pénale
- « Les sinistres débris de la vieille législation »
- « Une nouvelle croisade contre notre organisation judiciaire et nos lois d’instruction criminelle »
- NOTES
- X - LOUARN ET BAFFET, UNE ERREUR JUDICIAIRE SOUS LE SECOND EMPIRE
- La criminalité à Bannalec de Louis-Philippe à Napoléon III
- La révélation de l’erreur
- Le procès des vrais coupables
- La marche tortueuse vers la révision
- NOTES
- XI - VERS UNE APPROCHE SOCIOLOGIQUE DE L’ERREUR JUDICIAIRE
- La fabrication du masque de coupable
- Quand le cas devient cause
- L’autre face de Janus : la levée du masque
- NOTES
- Conclusion
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