La torture judiciaire a pour but de faire avouer un crime à un suspect — voire de lui extorquer les noms de ses éventuels complices — en lui infligeant, selon un processus précis, des sévices physiques très douloureux et insoutenables. Héritage du droit romain, cette torture est réintroduite en Occident dans la procédure pénale au XIIIe siècle. Mais dès le XVIIIe siècle, elle est abandonnée et, par la suite, universellement interdite par le droit international.
Cependant, depuis quelques décennies, nous assistons à une nette régression car la voici redevenue une pratique d’État dans des pays tenus pour démocratiques, comme les États-Unis. Comment comprendre et expliquer une telle institution ? Pour répondre à ces questions, cet ouvrage, œuvre conjointe d’historiens, de juristes et de philosophes, aborde successivement trois grandes époques : d’abord, à partir du xvie siècle, la contestation de la torture judiciaire, puis sa disparition progressive aux XVIIe et XVIIIe siècles, enfin son retour considéré pourtant comme impensable aux XXe et XXIe siècles.
Norbert Campagna est professeur associé de philosophie à l’université du Luxembourg.
Luigi Delia est docteur en philosophie, directeur de programme au Collège International de Philosophie.
Benoît Garnot est professeur d’histoire moderne à l’université de Bourgogne.
- Introduction
- Première partie : LA CONTESTATION DE LA TORTURE (XVIe-XVIIIe SIÈCLE)
- L’UTILITARISME CLASSIQUE FACE À LA TORTURE JUDICIAIRE (BENTHAM ET BECCARIA)
- Que dit la philosophie ?
- Les lignes d’argumentation
- Portée des arguments du philosophe
- Qu’il faut renverser la question
- L’utilitarisme et la torture
- Bentham face à Beccaria : une leçon d’utilitarisme
- L’objection de l’« utilitarisme de la règle »
- « LA QUESTION VOUS PARAÎTRA UN ACTE D’HUMANITÉ » DIDEROT VERSUS BECCARIA
- Le point de vue de Diderot
- Une objection insidieuse
- SONNENFELS, CRITIQUE DE BECCARIA
- Beccaria ou le rejet absolu de la torture
- Sonnenfels, critique de Beccaria
- TORTURE JUDICIAIRE ET PROCÈS PÉNAL DANS LA CULTURE JURIDIQUE DES LUMIÈRES
- La centralité politique de la question pénale
- Procès pénal et liberté civile
- Torture, despotisme, droit de nature
- Une « pratique » abolitionniste
- Aveu et vérité
- GABRIEL SEIGNEUX DE CORREVON ET L’ABOLITION DE LA TORTURE
- Un réquisitoire contre la torture
- L’« infâme creuset de la vérité »
- Abandonner la confession
- Droit et humanité
- Deuxième partie : L’ABANDON DE LA TORTURE (XVIIIe SIÈCLE)
- VICTOIRE DES PHILOSOPHES OU VICTOIRE DU DROIT ?
- Une victoire du combat abolitionniste ?
- L’ordonnance de 1670 et le recul de la torture judiciaire
- L’intervention des autorités politiques
- LES JUGES PRÉCÈDENT LES LUMIÈRES
- Une pratique très réglementée
- Magistrats ou Lumières ?
- LA CONTRAINTE PHYSIQUE DANS LA PROCÉDURE CRIMINELLE
- La torture judiciaire, une pratique hors du droit
- La « peine forte et dure »
- LA QUESTION N’EST QU’UN « SUJET DE PURE THÉORIE »
- La torture en république
- L’abolition de 1738
- Le modèle pénal républicain
- Mener les hommes avec modération
- Troisième partie : LE RETOUR DE LA TORTURE (XXe-XXIe SIÈCLE)
- INTERDICTION ABSOLUE OU POSSIBILITÉ D’EXCEPTION ?
- Des arguments pour la torture de sauvetage
- Signification de la torture étatique
- L’État de droit et la torture de sauvetage
- Critiques pragmatiques et critères philosophiques
- DE LA TORTURE ET D’AUTRES MOYENS DE FAIRE PARLER UN POSEUR DE BOMBES
- Le scénario classique
- Premier scénario alternatif : la promesse de récompense
- Deuxième scénario alternatif : la vérité du corps
- Conclusion : SORTIR DE LA TORTURE ? LA LOGIQUE DES CERCLES VICIEUX
- Le premier cercle : torture et humiliation
- Le deuxième cercle : libéralisme, réalisme et soupçon
- Le troisième cercle : honte et culpabilisation
- ORIENTATIONS BIBLIOGRAPHIQUES
- PRÉSENTATION DES AUTEURS
- TABLE DES MATIÈRES
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